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LE CORONAVIRUS : Quel impact sur les entreprises et quelles mesures d’aide?

04/03/2020 < Retour LE CORONAVIRUS : Quel impact sur les entreprises et quelles mesures d’aide?

La nouvelle épidémie de coronavirus et la fermeture consécutive de vastes régions de Chine pourraient avoir des répercussions sur plus de 5 millions d'entreprises dans le monde. 

Face à la propagation du coronavirus, les conséquences se font déjà sentir pour de nombreuses entreprises. La Chine est en effet un fournisseur important pour la Belgique : en 2018, notre pays a importé pour 15,1 milliards d'euros de matières premières et de pièces détachées. Afin de prévenir la propagation du coronavirus, les entreprises chinoises et étrangères ont temporairement suspendu à grande échelle leurs activités dans toute la Chine.

Par conséquent, cette mesure est également ressentie par les entreprises belges qui dépendent des approvisionnements de la région.

les répercussions ressenties

Le secteur du transport maritime dans le monde entier - et donc aussi en Belgique - est fortement touché par l'épidémie de coronavirus en Chine. Le trafic de conteneurs dans les plus grands ports chinois a diminué de quelque 20 %. Comme la Chine est devenue l'usine du monde au cours des dernières décennies, l'impact sur la chaîne logistique est énorme. Si cela continue encore pendant des semaines, il y a menace de pénurie.

D'autre part, les entreprises exportatrices ont maintenant du mal à faire parvenir leurs produits - comme les pièces de machines - en Chine à temps.

Le secteur hôtelier bruxellois commence à souffrir des conséquences du coronavirus. La Brussels Hotels Association (BHA) a calculé que les établissements hôteliers accusaient un manque à gagner de 10 millions d'euros à cause des annulations.

Le 1819 suit de près les développements concernant le coronavirus. Vous trouverez ci-dessous un aperçu des sources d'information disponibles et des conséquences possibles pour les entreprises. Bien entendu, vous pouvez aussi appeler le service 1819 en tant qu'entrepreneur bruxellois !

mesure d'aide: le Chômage temporaire

En raison de l'impact du coronavirus, les entreprises touchées pourront invoquer le système de chômage temporaire pour force majeure.

Concrètement, cela signifie que les entreprises peuvent s'adresser à l'Office national de l'Emploi (ONEM) pour avoir recours à ce système. L'entreprise devra démontrer clairement qu'il existe un lien entre le coronavirus et la force majeure. De plus, le chômage temporaire pour force majeure est soumis à certaines conditions:

  • Il doit s’agir d’un événement soudain et imprévisible.
  • Les faits doivent survenir en dehors de la volonté = faute de l'employeur et/ou du travailleur.
  • L'exécution du contrat de travail est rendue totalement impossible par la force majeure invoquée.
  • L'impossibilité de travailler doit avoir un caractère temporaire. Si l'événement est de nature telle que l'exécution du contrat devient définitivement impossible, le chômage temporaire pour force majeure ne peut pas être invoqué. Dès lors, il y a lieu, éventuellement, de mettre fin au contrat de travail pour force majeure.
  • L’employeur doit faire honneur à ses obligations administratives envers l’ONEM.
  • Cette forme de chômage temporaire peut s’appliquer tant aux ouvriers qu’aux employés.

De même, lorsque l’un de vos travailleurs séjourne en Chine pour raison personnelle ou professionnelle  et ne peut reprendre le travail à temps suite à une interdiction de vol ou parce qu’il doit être placé en quarantaine pour éviter un risque de contamination, vous pouvez avoir recours à cette forme de chômage temporaire et vous évitez ainsi de devoir lui verser un salaire garanti.
Plus d'infos sur le site de l'ONEM

Rester au courant

Infos spécifiques pour les entreprises

  • Pour obtenir plus d'informations sur les mesures de prévention et les conséquences sur le plan du droit du travail, consultez le site du SPF Emploi, Travail et Concertation Sociale.
  • Une "taskforce" censée venir en aide aux entreprises face aux potentielles conséquences de l'épidémie de coronavirus en Chine est en cours de création au sein du SPF Economie. Les entreprises de toutes tailles ayant des questions liées au nouveau coronavirus (2019-nCoV) devraient pouvoir s'adresser à cette taskforce.
    Plus d'informations sur le site du SPF Economie.
  • De nombreuses organisations d’employeurs sectorielles fournissent également des informations sectorielles spécifiques (par exemple AgoriaFeviaFebelfin, ...). N’hésitez pas, en tant qu’employeur, à consulter leurs sites web. Beci, la chambre de commerce de Bruxelles, a également mis sur pied un site d'information.
    Nous vous recommandons particulièrement la page dédié à Corona sur le site d'Agoria qui répond à des questions juridiques ou des questions par rapport à la gestion de votre personnel. Exemples : 
    • Que puis-je faire pour protéger mon entreprise contre le coronavirus ?
    • Que dois-je faire si un de mes travailleurs présente des symptômes?
    • Puis-je demander aux travailleurs de porter un masque ?
    • Comment puis-je faire tester si un travailleur est infecté ?
    • Mon fournisseur ne peut pas me livrer à cause du coronavirus. Par conséquent, la production de mon entreprise ou d’un de ses départements est à l’arrêt. Puis-je recourir au chômage temporaire pour cause de force majeure ? 
    • Un travailleur revient d'un voyage privé ou professionnel d'une région touchée. En tant qu'employeur, puis-je prendre des mesures de quarantaine préventives ?
    • Puis-je annuler des contrats avec des fournisseurs qui ne savent pas me livrer à temps? Puis je récupérer des dommages auprès d'un assureur?
    • ...

  • Plusieurs secrétariats sociaux vous informent sur les différentes mesures et préparatifs que l'entreprise peut prendre (et répondent à des questions sociales bien concrètes) : PartenaAttentiaSD Worx ...
  • A Bruxelles  :  hub.brussels, l'Agence bruxelloise pour l'Accompagnement de l'Entreprise, dispose d'un réseau d'attachés économiques et commerciales installés dans des bureaux à l’étranger : la Chine, Singapour, l’Italie, le Japon, l’Iran, Hong Kong, la Corée du Sud et Taiwan. Toutes les missions dans les pays concernés sont suspendues jusqu’à nouvel ordre.
    D'autres missions risquent d'être annulées si le Coronvirus s'étend. hub.brussels tient au courant les entreprises bruxelloises concernées directement et via l’agenda de son site web.
    Les entreprises exportatrices peuvent d'ailleurs adresser leurs questions à Victor Dulait, Area Manager Extrême Orient au sein de hub.brussels.

le coronavirus :  la santé de l'employeur et ses employés 

  • Les chances que le virus se propage en Belgique par les importations en provenance de la Chine sont très maigres. En effet, le coronavirus se transmet de deux manières : par sécrétions respiratoires et par contamination de surface. Selon l’OMS, le coronavirus ne pourrait survivre que quelques heures sur les surfaces. Or, l’acheminement des biens importés en provenance de la Chine prend du temps. Lors du trajet, le virus peut en outre être exposé à tout un panel de variations (chaleur, humidité) qui peut lui nuire et donc le rendre moins contagieux.
  • Les symptômes les plus fréquents sont la fièvre, la toux et la dyspnée. L'infection peut causer une maladie bénigne, une pneumonie légère ou une pneumonie sévère. Les mesures d’hygiène de base pour tous les virus, notamment la grippe, valent aussi dans le cas du coronavirus. Il est donc recommandé de se laver régulièrement les mains, d’éviter de se toucher le nez, la bouche et de jeter ses mouchoirs utilisés.
  • Un conseil général: si vous vous sentez malade, appelez votre médecin généraliste en signalant votre voyage et vos symptômes. Ne vous rendez pas dans sa salle d'attente ni aux urgences.

sources générales 

  • Vous retrouvez également réponse aux questions fréquemment posées par tout un chacun sur le portail belge : https://www.info-coronavirus.be/fr/faqs/ 
  • Surveillez les informations sur le coronavirus sur le site du World Health Organisation 
  • Le Service public fédéral Santé publique suit les développements de près et fournit toutes les informations disponibles sur ce site web.
  • Vous pouvez consulter les conseils aux voyageurs du Service public fédéral Affaires étrangères ici.
  • Vous pouvez suivre l'évolution du virus en temps réel via une carte interactive développée par la Johns Hopkins University 
Avez-vous des questions sur le Coronavirus en tant que entreprise ou commerçant bruxellois?  N'hésitez pas à contacter le 1819 ! 

Ecrit par le 1819, le service régional qui informe, conseille et oriente gratuitement les entrepreneurs dans la création et le développement de leur activité à Bruxelles: Article original

Lundi, 3 mars 2020

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